
Mentions Légales
Raison sociale : Delphine Gassiès
Siège social : 14 rue Diapason - 33260 La-Teste-de-Buch - France
Port: 0698937486
E-mail : delphine_gassies@hotmail.com
Siret : 84407446800019
Ce site a été créé par et sous la direction de Delphine Gassiès
Hebergeur:
Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Conditions générales d'utilisation
I. DÉFINITIONS
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Site : https://delphinegassies.wixsite.com/website
II. PRÉSENTATION DU SITE INTERNET
Le présent site internet, https://delphinegassies.wixsite.com/website, est le site de l’activité de Delphine Gassiès en tant que masseuse et energeticienne.
III. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’Utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site praticiennebienetre.com implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site praticiennebienetre.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par praticiennebienetre.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web https://delphinegassies.wixsite.com/website est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
IV. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site internet https://delphinegassies.wixsite.com/website a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des prestations proposées par la société de Delphine Gassiès, de permettre la prise de rendez-vous en ligne et l'achat de certaines prestations en ligne également. Delphine Gassiès s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://delphinegassies.wixsite.com/website sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
V. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Ce site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne, WIX, Wix Online Platform Limited , Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
Delphine Gassiès et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
VI. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Delphine Gassiès détient les droits de propriété intellectuelle et les droits d’usage sur la majeure partie des éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la responsable de publication.
Delphine Gassiès ne possède néanmoins pas tous les droits pour certaines photos reproduites sur les pages de ce site qui ont été prises sur Wix ou autres sites libres de droit.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
VII. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Delphine Gassiès agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’elle publie.
Elle ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet praticiennebienetre.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. Delphine Gassiès se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://delphinegassies.wixsite.com/website se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, sexiste, injurieux, diffamant, pornographique, ou discriminant de quelque manière que ce soit, et ce quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Le site https://delphinegassies.wixsite.com/websitecontient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, le responsable de publication n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
VIII. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Vous pouvez consulter la Politique de Confidentialité. de ce site.
IX. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site carolemassagesbienetre.fr est soumis au droit français.
ARTICLE 1 – GÉNÉRALITÉS
Les présentes Conditions Générales de Ventes (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées par la praticienne certifiée Delphine Gassiès, ici nommée Delphine Massage, auto-entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 844074468, et à l’ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualité.
En conséquence, la réalisation d’une commande par un client pour une prestation proposée, soit directement au salon de massage situé au 14 rue du Diapason,33260 soit par téléphone au 0698937486, soit sur ce site internet, implique l’adhésion de ce dernier et son acceptation, sans réserve, aux présentes CGV, sauf accord particulier préalablement convenu par écrit entre les parties.
Delphine Gassiès se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV.
Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande. En cas de modification, les CGV modifiées ne seront applicables que pour les commandes passées suite à la modification et non aux commandes antérieures.
Tout autre document que les présentes CGV (notamment les publicités, prospectus, flyers, …) n’a qu’une valeur informative de l’activité proposée par Delphine Gassiès et n’est pas contractuel.